Добавить новость
103news.com
World News
Июль
2025

Impôts : les dix chiffres qui illustrent l’enfer français

0

Il y a sept ans, c’est un modeste gilet, synthétique et fluo, porté par des millions de manifestants en France, qui incarnait le ras-le-bol des contribuables face à l’augmentation des taxes sur les carburants. Aujourd’hui, c’est un prénom – Nicolas – qui devient le symbole de cet agacement croissant contre une fiscalité jugée abusive. Cette fois, pas de rond-point. Mais l’agora virtuelle des réseaux sociaux qui pullule de ces vidéos où des trentenaires – la plupart du temps des hommes – dénoncent telle ou telle politique publique dispendieuse ou inefficace, concluant leur démonstration d’un "c’est Nicolas qui paie". Une contestation numérique largement relayée par les réseaux de droite et d’extrême droite. Alors qu’il doit présenter le 15 juillet les premières pistes pour trouver les 40 milliards d’euros nécessaires à la réduction du déficit public à 4,6 % du PIB en 2026, François Bayrou répond : pas de hausse d’impôts. Embrassant ainsi le leitmotiv du chef de l’Etat. Sauf que le locataire de Matignon est au pied du mur. Sur les marchés financiers, la tension monte et pour la première fois depuis la création de l’euro, la France a emprunté le 4 juillet à des taux supérieurs à ceux de l’Italie. Sérieux coup de semonce avant le grand oral du 15.

Pour tenir sa promesse, François Bayrou croit avoir trouvé la martingale. Nom de code : année blanche. Un tour de passe-passe consistant à reporter en 2026 à l’euro près – c’est-à-dire sans tenir compte de l’inflation – certaines dépenses de l’Etat, dont les prestations sociales. Mais aussi à geler le barème de l’impôt sur le revenu. Certains foyers pourraient donc se retrouver fiscalement assujettis, ce qui constituerait de facto une hausse d’impôts, quoi qu’en dise l’entourage du Premier ministre, tandis que les retraites pourraient être désindexées. Pour quel gain ? 5,7 milliards d’euros (pour les seules prestations sociales), d’après les estimations de l’Institut des politiques publiques (IPP). Tout dépendra, en réalité, du contour exact de cette année blanche. A l’évidence, cela ne suffira pas et Matignon pourrait aussi cibler certaines niches. Avant les annonces et pour tenter d’y voir plus clair, L’Express a passé au scanner le mammouth fiscal français.

1 - La France, championne des prélèvements obligatoires

La France a un des taux de prélèvements obligatoires parmi les plus élevés d'Europe.

C’est l’un des fondements du pacte démocratique : le consentement à l’impôt. A chaque colère sociale, les mêmes questions : en avons-nous réellement pour notre argent ? Sujet irritant alors que les Français sont de plus en plus nombreux à juger que la qualité des services publics n’est pas au rendez-vous. Même si le taux de prélèvements obligatoires a légèrement diminué ces deux dernières années (42,8 % en 2024), il est encore proche de son niveau record. Surtout, la pression fiscale reste largement supérieure à celle de nos voisins européens, près de 5 points de plus que la moyenne des pays de la zone euro, d’après Eurostat. Le corollaire d’un modèle social protecteur et de dépenses publiques qui pèsent désormais plus de 57 % du PIB, quasiment un record mondial. Sauf que le surpoids fiscal pèse sur la compétitivité du pays.

Depuis 1958 et le plan de redressement de Jacques Rueff, cette pression n’a cessé de s’accroître en France, franchissant à chaque fois un palier, sans retour en arrière. Dans les années 1970, avec les deux récessions consécutives aux chocs pétroliers, le taux de prélèvements obligatoires passe de 34 % en 1973 à 39,9 % en 1980, pour financer notamment le développement de la Sécurité sociale. Avec la victoire socialiste en 1981 et la création de l’impôt sur les grandes fortunes (IGF), la barre des 40 % est franchie. Même si la rigueur de 1983 révèle l’affaissement de la compétitivité du pays, la fuite en avant continue. La première cohabitation Mitterrand-Chirac en 1988 voit le retour de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF), l’IGF ayant été supprimé un an auparavant, de même que la création de la contribution sociale généralisée (CSG) au début des années 1990, puis celle de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) pour financer l’explosion des déficits.

Parallèlement, les niches se multiplient pour soutenir tel ou tel secteur – le logement neuf notamment –, ou telle ou telle catégorie sociale – les retraités. Le "choc fiscal" et la loi Tepa (travail, emploi, pouvoir d’achat) de Nicolas Sarkozy en 2007 seront rapidement enterrés par la violence de la crise financière de 2008, tandis que la crise de l’euro et des dettes souveraines en 2012 pousse François Hollande à appuyer, une fois de plus, sur le bouton "impôts". Depuis, les prélèvements obligatoires restent scotchés à un très haut niveau. Un millefeuille dont l’actuel gouvernement ne peut alléger la recette, faute de marge de manœuvre politique.

2 - Et si on fusionnait impôt sur le revenu et CSG ?

En Allemagne et en Italie, l'impôt sur le revenu rapporte plus qu'en France.

Sur le papier, l’impôt sur le revenu paraît relativement moins lourd en France que chez nos voisins européens : il ne pèse qu’un peu plus de 21 % des recettes fiscales, contre 26 % en Allemagne, d’après l’OCDE. Surtout, moins de 1 foyer fiscal sur 2 est imposable. Une vision, en réalité, tronquée. La comparaison est moins flatteuse quand on intègre la CSG, dont le poids s’est considérablement alourdi depuis sa création en 1991. Or, l’assiette de la CSG est bien plus large et s’applique à tous les revenus – capital et travail — et à tous les Français – salariés, chômeurs ou retraités.

"Une réforme fiscale moderne serait de fusionner enfin l’IR et la CSG, en rendant ce nouvel impôt progressif. C’est techniquement possible aujourd’hui avec l’imposition à la source", estime Eric Heyer, chef économiste à l’OFCE. En attendant, il y a fort à parier qu’on entende parler de la CSG dès cet automne, lors de l’examen du projet de budget de la Sécurité sociale. Pour combler le déficit des retraites, l’idée circule d’aligner le taux des pensionnés sur celui des salariés… Tout comme celle de mettre fin aux 10 % d’abattement sur le revenu dont bénéficient les retraités. Bataille politique garantie.

3 - Qui paie vraiment l’impôt ?

Les 10 % de ménages les plus favorisés en France reversent 42,1 % de leurs revenus sous la forme de prélèvements directs.

Début juin, au moment de l’examen au Sénat de la proposition de loi visant à instaurer un impôt plancher pour les "ultrariches", une tribune publiée dans Le Monde a fait parler d’elle. Les économistes Gabriel Zucman – l’inspirateur du texte finalement rejeté par les sénateurs –, Jean Pisani-Ferry et Olivier Blanchard assènent : "Alors que l’ensemble des Français acquittent environ 50 % de leurs revenus en impôts et cotisations sociales, tous prélèvements compris, ce chiffre tombe à 27 % pour les milliardaires." Des données issues de travaux de l’IPP, que conteste Agnès Verdier-Molinié. "C’est exactement l’inverse que nous observons, soutient la directrice de l’Ifrap. En réalité, les Français paient 28 % en moyenne, si l’on additionne les impôts directs et les cotisations salariales. Les 10 % de revenus les plus faibles paient 11 % en moyenne, les 10 % de plus aisés sont autour de 54 %. Quant aux 0,1 % de contribuables qui disposent des revenus les plus élevés, le pourcentage d’impôts payés par rapport au revenu disponible brut dépasse 55 %."

Olivier Redoulès reproche surtout au trio d’économistes de porter le mauvais message. "Laisser penser, avec de tels chiffres, qu’il y aurait un problème de progressivité de l’impôt en France, est problématique. Le débat concerne surtout les 0,1 % les plus riches, voire les 0,01 %. Mais à ce niveau-là, on parle de patrimoines tellement importants que la question doit se traiter au cas par cas, à l’échelle individuelle", complète le directeur des études de l’institut Rexecode. Le gouvernement a créé, dans le cadre du projet de loi de finances 2025, la contribution différentielle sur les hauts revenus afin que tous les contribuables les plus aisés soient soumis à un taux d’imposition d’au moins 20 %. A la clé, 2 milliards d’euros de nouvelles recettes étaient escomptés. Problème : une étude récente de l’IPP évalue plutôt le rendement à 1,2 milliard d’euros, au mieux. Un caillou de plus dans la chaussure budgétaire de François Bayrou.

4 - Des droits de succession mal calibrés

La France possède un des plus hauts taux d'imposition sur le patrimoine, juste derrière le Royaume-Uni.

La taxation des successions s’avère pour le moins paradoxale en France. Rapportée au PIB, la part des droits de mutation à titre gratuit est la plus élevée parmi les pays de l’OCDE. Sauf qu’une série de puissants dispositifs d’exonération permet d’alléger la facture. Le pacte Dutreil, par exemple, donne droit à un abattement de 75 % sur la valeur d’une entreprise lors d’une donation ou d’une succession. "Ces outils créent une inégalité marquée entre ceux qui parviennent à organiser leur succession et qui, en fin de compte, ne paient quasiment rien, et ceux qui se contentent de vendre des biens immobiliers dont ils héritent, et qui vont être imposés à 40 %", reconnaît François Ecalle, président de l’association Fipeco.

Quant au patrimoine, sa taxation repose sur un dispositif qui a pris la place de l’ISF en 2018 : l’impôt sur la fortune immobilière. Il concerne les contribuables dont la valeur du patrimoine immobilier est supérieure à 1,3 million d’euros. En 2023, le butin s’est révélé limité, à 2,2 milliards d’euros, contre 4,1 milliards d’euros pour son prédécesseur en 2017.

5 - Des cotisations patronales plus élevées qu’ailleurs

La France possède les cotisations patronales parmi les plus élevées d'Europe.

C’est une revendication ancienne du Medef, martelée encore lors du dernier conclave sur les retraites : trouver d’autres sources de financement de la protection sociale que le travail. A l’origine, les cotisations versées par les entreprises et les employés, et basées sur le salaire, ont constitué l’essentiel des recettes des différentes branches de la Sécurité sociale : maladie, famille, vieillesse… Mais au fil des décennies, avec l’explosion des besoins liés au vieillissement de la population, au chômage de masse ou à l’arrivée de médicaments plus coûteux, d’autres tuyaux de financement ont été branchés, comme la CSG ou la TVA. Sans pour autant résoudre le problème des déficits sociaux, devenus structurels. En parallèle, deux écueils se sont dressés. Un écart croissant entre le salaire brut et le salaire net. Et une part plus importante qu’ailleurs en Europe des charges patronales, qui pèse sur la compétitivité du pays.

Dès 1993, des politiques d’allègements des cotisations patronales ont donc été instaurées, pour limiter le coût du travail, notamment sur les bas salaires. Une politique largement étendue par le gouvernement Jospin et complexifiée encore par la suite. Avec un effet pervers : la création de trappes à bas salaires, puisque les entreprises ne sont guère incitées à accroître les rémunérations au-delà du smic. Cette politique est surtout de plus en plus coûteuse : 75 milliards d’euros en 2023, d’après les calculs d’Antoine Bozio et Etienne Wasmer, auteurs d’un rapport sur les allègements de charges publié à l’automne 2024. Les deux économistes soulignent également que si la politique de réduction des cotisations patronales sur les bas salaires a eu un impact significatif sur l’emploi dans les années 1990, son efficacité est moindre aujourd’hui. Ils préconisent de mieux ajuster ces allègements, de façon à soutenir davantage l’industrie, où les salaires sont en moyenne plus élevés que dans les services, mais où la concurrence internationale est féroce. Des aménagements qui pourraient être retenus dans le prochain projet de la loi de financement de la Sécurité sociale.

6 - La TVA, cash machine de l’Etat

Les recettes de la TVA française (rapportées au PIB) figurent parmi les plus élevées d'Europe.

C’est un impôt invisible mais réglé rubis sur ongle par tous les Français, quel que soit leur niveau de revenu, puisqu’il est basé sur la consommation : la TVA. Créée en 1956, cette taxe est devenue au fil des années la cash machine du système fiscal français. L’an passé, elle a rapporté 177 milliards d’euros. Soit, à elle seule, près de 53 % de l’ensemble des recettes fiscales nettes. Le hic ? Alors qu’elle doit théoriquement tomber dans le budget de l’Etat, elle sert aujourd’hui, aussi, à boucler les fins de mois des collectivités locales et à combler le trou du régime de retraite.

Dans un rapport paru en 2023, le Conseil des prélèvements obligatoires, une institution indépendante associée à la Cour des comptes, pointait du doigt cette dérive : "Cela pose la question de la soutenabilité des dépenses publiques, l’Etat se trouvant, toutes choses égales par ailleurs, doté de ressources fiscales moindres pour financer un niveau de dépenses publiques équivalent." Mais à plus court terme, ce même Etat a un autre souci. Alors que le projet de budget pour 2025 tablait sur une progression de 7,3 % des recettes de TVA cette année, ces dernières ont reculé de 0,4 % sur les cinq premiers mois par rapport à la même période de l’an passé. Une nouvelle mauvaise surprise en perspective ?

7 - Les aléas de l’impôt sur les sociétés

La France possède un taux d'imposition sur le bénéfice des sociétés plus élevé que ses voisins européens immédiats.

C’était l’un des axes forts de la politique de l’offre lancée par Emmanuel Macron : la baisse progressive du taux de l’impôt sur les sociétés (IS) de 33,3 % à 25 %, lors du premier quinquennat. Une mesure qui a permis de ramener la France légèrement au-dessus de la moyenne européenne. "Ce prélèvement est celui qui a le plus d’effet à la fois sur les choix de localisation et sur l’investissement. Le réduire était donc nécessaire", considère François Ecalle.

Mais face à la dégradation des comptes publics, le gouvernement a décidé de mettre les très grandes entreprises davantage à contribution en 2025, avec une taxe "exceptionnelle". "Cette mesure est censée rapporter environ 8 milliards d’euros. Mais les entreprises ont de nombreux moyens de réduire artificiellement leurs bénéfices sur cette période", poursuit l’expert en finances publiques. Le résultat final pourrait donc décevoir.

8 - Impôts de production : un boulet persistant

La France possède des impôts de production très élevés.

Contrairement à la baisse de l’IS, ce n’était pas une promesse de campagne d’Emmanuel Macron. Mais le Covid est passé par là. Dans le cadre du plan de relance visant à amorcer la réindustrialisation du pays, la France a progressivement réduit le poids des impôts de production. La part dans le PIB de ces taxes, indépendantes du bénéfice des sociétés et basées sur diverses assiettes, est passée de 3,7 % en 2019 à 3,3 % en 2023.

L’Hexagone reste néanmoins sur le podium européen, dépassé seulement par la Suède, et loin devant l’Allemagne (0,9 %). "C’est un mal français. Ce sont les impôts les plus nocifs en matière de compétitivité, alors que celui sur les sociétés l’est beaucoup moins", pointe Hélène Paris, secrétaire générale du Conseil d’analyse économique. Les multiples reports de la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) – désormais programmée pour 2030 - illustrent la difficulté d’agir sur ces prélèvements.

9 - Des niches fiscales trop nombreuses et trop coûteuses

De nombreuses niches fiscales alourdissent le budget de l'Etat chaque année.

Un coût qui grimpe chaque année – 85,5 milliards d’euros en 2025, contre 70,8 milliards en 2013 –, une efficacité parfois discutée et un nombre de dispositifs – 474 ! – qui fait bondir les partisans de la simplification. Voilà le tableau peu reluisant des niches fiscales en vigueur en France. A chaque tempête budgétaire, le serpent de mer ressurgit : l’exécutif promet de s’attaquer à ce maquis d’exonérations et de réductions d’impôts en tout genre… avant de rebrousser chemin.

Le sujet est politiquement inflammable. "Si vous réduisez ou supprimez une niche, vous augmentez les impôts", rappelle François Ecalle. Les pistes ne manquent pourtant pas, comme celle de mettre fin à l’abattement forfaitaire de 10 % dont bénéficient les retraités. "Il n’y a pas de consensus clair sur cette mesure. Les chances que cette suppression ait lieu sont infimes. Pourtant, ce serait sans doute la bonne direction à prendre", juge Olivier Redoulès, chez Rexecode.

Autre cible : le crédit impôt recherche (CIR), qui pèse à lui seul près de 8 milliards d’euros, soit la plus grosse dépense fiscale. "Si l’on veut réellement agir sur le déficit, il faut activer ce levier. On peut réduire légèrement le CIR. Des travaux économiques montrent qu’un meilleur ciblage, notamment en faveur des PME, pourrait le rendre plus efficace. Il en va de même pour le crédit d’impôt pour l’emploi à domicile", estime François Ecalle. Sur ce dernier point, Agnès Verdier-Molinié rappelle que "certaines niches ont explosé parce qu’on les a rendues trop accessibles. Aujourd’hui, on peut engager quelqu’un pour aider ses enfants à faire leurs devoirs même si on ne paie pas d’impôt : l’Etat subventionne." Amélie de Montchalin, la ministre des Comptes publics, s’est interrogée publiquement sur le périmètre des emplois concernés. "Une position personnelle", a fait savoir immédiatement Matignon.

10 - Des collectivités locales privées de ressources propres

En 2023, plus de 50 milliards d'euros récoltés via la TVA ont été reversés aux collectivités locales.

Mesure déterminante dans l’élection d’Emmanuel Macron en 2017, la suppression de la taxe d’habitation – l’une des ressources principales des communes – est effective depuis 2023 pour les résidences principales. "Les régions et départements ont perdu quasiment tous leurs leviers fiscaux, déplore André Laignel, le président du Comité des finances locales. Et pour les communes, le seul restant est la taxe foncière sur le bâti qui, bien que significative, reste insuffisante. La libre administration n’est plus qu’un lointain souvenir." En avril, le ministre de l’Aménagement du territoire, François Rebsamen, avait émis l’idée d’une "contribution modeste" d’une trentaine d’euros payée par les résidents à leur commune. Suggestion sitôt enterrée par le locataire de l’Elysée…







Губернаторы России





Губернаторы России

103news.net – это самые свежие новости из регионов и со всего мира в прямом эфире 24 часа в сутки 7 дней в неделю на всех языках мира без цензуры и предвзятости редактора. Не новости делают нас, а мы – делаем новости. Наши новости опубликованы живыми людьми в формате онлайн. Вы всегда можете добавить свои новости сиюминутно – здесь и прочитать их тут же и – сейчас в России, в Украине и в мире по темам в режиме 24/7 ежесекундно. А теперь ещё - регионы, Крым, Москва и Россия.

Moscow.media


103news.comмеждународная интерактивная информационная сеть (ежеминутные новости с ежедневным интелектуальным архивом). Только у нас — все главные новости дня без политической цензуры. "103 Новости" — абсолютно все точки зрения, трезвая аналитика, цивилизованные споры и обсуждения без взаимных обвинений и оскорблений. Помните, что не у всех точка зрения совпадает с Вашей. Уважайте мнение других, даже если Вы отстаиваете свой взгляд и свою позицию.

Мы не навязываем Вам своё видение, мы даём Вам объективный срез событий дня без цензуры и без купюр. Новости, какие они есть — онлайн (с поминутным архивом по всем городам и регионам России, Украины, Белоруссии и Абхазии).

103news.com — живые новости в прямом эфире!

В любую минуту Вы можете добавить свою новость мгновенно — здесь.

Музыкальные новости




Спорт в России и мире



Новости Крыма на Sevpoisk.ru




Частные объявления в Вашем городе, в Вашем регионе и в России